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La reproduction des documents et des ouvrages est autorisée dans les limites des dispositions légales et en fonction de l’état de conservation des documents.

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Demandes de reproduction

La reproduction des documents est effectuée par les membres du personnel, en fonction des possibilités du service. Les demandes spécifiques de photocopies (supérieures à 12 copies), les photographies et autres travaux de reproduction sont traités sur commande.

La délivrance des photocopies n’est pas assurée pendant les permanences (de 12h à 13h30 et de 17h à 18h).

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La reproduction fait l’objet d’un paiement sur place ou sur facture, suivant les tarifs en vigueur.

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Appareils photographiques personnels

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L’utilisation d’appareil photographique doit faire l’objet d’une autorisation préalable. Tout autre appareil de reproduction est interdit (numériseur à main notamment).

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    Réutilisation des données publiques

    Pour les clichés et reproductions faisant l’objet d’une publication, une autorisation préalable doit être validée par le directeur des Archives départementales.

    Aussi, lorsqu’il s’agit d’une utilisation à but commercial, le demandeur devra s’acquitter du paiement de droits de reproduction. Le respect des précautions légales (droit d’auteur, etc.) est de la responsabilité du chercheur.Et Habitat Et Jardin 2011 Jardin 2011 Habitat H2DY9WEI

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